Mentions Légales

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1. IDENTIFICATION DU SITE

  • Éditeur du Site : hysteroscopie -
  • Directeur de la publication : hysteroscopie
  • Webmestre : Société AvanceNet
  • Conception / Réalisation du site : Société AvanceNet - www.AvanceNet.com
  • Fournisseur d'hébergement du Site : OVH

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à hysteroscopie

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 :

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3. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par hysteroscopie. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://www.hysteroscopie.org/ (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à hysteroscopie ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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5. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

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Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.

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Vous êtes informé que le Site de hysteroscopie est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

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7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

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Dernière mise à jour le 4 octobre 2017 - par Dr. Landowski